Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BALNEOMASS
TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1615984
Date de dépôt :
19/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2020
BALNEOMASS de TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE

Présentation de la marque BALNEOMASS

Déposée le 19 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALNEOMASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE domicilié(e) 8 rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 292 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) LE CENTRALIS 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque BALNEOMASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BALNEOMASS est expirée depuis le 19 septembre 2020.

TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE a également déposé les autres marques suivantes : B AMBA , NAVIFLASH , Free Touch , WATERFLASH , GRANDFORM , COLLECTO , MAMBO , CHARLESTON , BIOMAGNETIC , ECUME


TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE, société par actions simplifiée - 8 rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France - SIREN 315292177


BREMA-LOYER - LE CENTRALIS 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2000 n°2180989 - Publication au BOPI 2000-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Inscription le 13 avril 2010 - Changement de nature juridique n°521413 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Renouvellement avec limitation le 28 avril 2010 n°2438819 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-28

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; baignoires de balnéothérapie et de thalassothérapie. Location de matériels d'hydrothérapie, de balnéothérapie et de thalassothérapie, d'installations sanitaires et d'hydrothérapie. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissements de plans relatifs à la balnéothérapie et à la thalassothérapie. Essais de matériaux, laboratoires. Maisons de repos et de convalescence, établissements de soins notamment à base de balnéothérapie et de thalassothérapie, tous traitements de balnéothérapie, thalassothérapie, hydrothérapie, hydromassages et, en général tous traitements médicaux, paramédicaux, esthétiques et autres utilisant l'eau, toutes recherches dans ce domaine, salons de beauté, de coiffure.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.