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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE
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B AMBA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B AMBA
TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE, SAS

Numéro de dépôt :
1228563
Date de dépôt :
25/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2013

Présentation de la marque B AMBA

Déposée le 25 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B AMBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE domicilié(e) 8, rue d'Aboukir,75002 PARIS (dossier no 2234868) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 292 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2234868) - 75116 - France.

La marque B AMBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque B AMBA est expirée depuis le 25 février 2013.

TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE a également déposé les autres marques suivantes : NAVIFLASH , Free Touch , WATERFLASH , GRANDFORM , COLLECTO , MAMBO , CHARLESTON , BIOMAGNETIC , ECUME , BALNEOMASS


TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES TSE, SAS - 8, rue d'Aboukir,75002 PARIS (dossier no 2234868) - 75002 - France - SIREN 315292177


CABINET LOYER - 78, AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2234868) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2003 n°2234868 - Publication au BOPI 2003-01-15

Renouvellement sans limitation n°2012616 - Publication au BOPI 1993-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Baignoires notamment baignoires de balnéothérapie ou de thalassothérapie.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.