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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES T.S.E
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CONGA BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONGA BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE
TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES T.S.E., SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92434646
Date de dépôt :
18/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2012

Présentation de la marque CONGA BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE

Déposée le 18 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES T.S.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONGA BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES T.S.E domicilié(e) 8, RUE D'ABOUKIR,75002 PARIS (dossier no 2224124) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 292 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2224124) - 75116 - France.

La marque CONGA BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONGA BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE est expirée depuis le 18 septembre 2012.

TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES T.S.E a également déposé les autres marques suivantes : RAP BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE , SURF BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE


TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES T.S.E., SOCIETE ANONYME - 8, RUE D'ABOUKIR,75002 PARIS (dossier no 2224124) - 75002 - France - SIREN 315292177


CABINET LOYER - 78, AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2224124) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2002 n°2224124 - Publication au BOPI 2002-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.