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Marques déposées par la société TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES T.S.E (S.A
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CADENCE BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADENCE BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE
TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES T.S.E (S.A)

Numéro de dépôt :
92428839
Date de dépôt :
28/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2002

Présentation de la marque CADENCE BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE

Déposée le 28 juillet 1992 par la société TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES T.S.E (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CADENCE BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la société TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES T.S.E (S.A domicilié(e) 77 Bis Rue Michel-Ange, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 292 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUPONT Robert T.S.F GRANDFORM - France.

La marque CADENCE BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADENCE BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE est expirée depuis le 28 juillet 2002.

TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES T.S.E (S.A a également déposé les autres marques suivantes : SAGA BAIGNOIRE DE BALNEOTHERAPIE


TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES T.S.E (S.A) - 77 Bis Rue Michel-Ange, 75016 PARIS - France - SIREN 315292177


Monsieur DUPONT Robert T.S.F GRANDFORM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération; de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.