Déposée le 19 septembre 1990 par TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES (S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES (S.A), domicilié(e) 77bis, rue Michel-Ange, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PIERRE LOYER - France.
La marque SOCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIQUES ET SYSTEMES ELABORES (S.A) - 77bis, rue Michel-Ange, 75016 PARIS - France
LE CABINET PIERRE LOYER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires, et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;baignoires de balnéothérapie et de thalassothérapie.Hôtellerie, restauration, maison de repos et de convalescence, établissements de soins notamment à base de balnéothérapie et de thalassothérapie, tous traitements de balnéothérapie, thalassothérapie, hydrothérapie, hydromassages et, en général, tous traitements médicaux, paramédicaux, esthétiques et autres utilisant l'eau, toutes recherches dans ce domaine, salon de beauté, de coiffure, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissements de plans relatifs à la balnéoéhérapie et à la thalassothérapie. Essais de matériaux, laboratoires, location de matériels d'hydrothérapie de balnéothérapie et de thalassothérapie, d'installations sanitaires et d'hydrothérapie
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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