Déposée le 7 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUES ET SÉCURITÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALLEZ FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUES ET SÉCURITÉ domicilié(e) 9, Avenue Maréchal Foch, 11205 LEZIGNAN-CORBIÈRES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 149 075 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNIQUES ET SÉCURITÉ - France.
La marque ALLEZ FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLEZ FRANCE est expirée depuis le 7 novembre 2010.
TECHNIQUES ET SÉCURITÉ SARL - 9, Avenue Maréchal Foch, 11205 LEZIGNAN-CORBIÈRES Cedex - France - SIREN 393149075
TECHNIQUES ET SÉCURITÉ - France
Inscription le 6 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468343 - Publication au BOPI 2008-02-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-24
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Tissus à usage textile. Etiquettes en tissus. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux à l'exception des jeux de cartes et autres que ceux utilisés seulement avec récepteur de télévision). Jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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