Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET PRODUCTIONS GRAPHIQUES
/
DOLCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOLCE
TECHNIQUES ET PRODUCTIONS GRAPHIQUES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94512665
Date de dépôt :
24/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2004

Présentation de la marque DOLCE

Déposée le 24 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET PRODUCTIONS GRAPHIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOLCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET PRODUCTIONS GRAPHIQUES domicilié(e) Z.I. de la Croix Blanche, 44260 MALVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 013 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque DOLCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLCE est expirée depuis le 24 mars 2004.


TECHNIQUES ET PRODUCTIONS GRAPHIQUES, Société Anonyme - Z.I. de la Croix Blanche, 44260 MALVILLE - France - SIREN 340013952


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Cartonnage, boîtes en carton ou en papier, emballages en carton ou en papier, enveloppes en carton ou en papier, papier d'emballage, feuilles bullées (en matière plastique) pour l'emballage, le conditionnement, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique)