Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORNADE
TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES dite T.OR.N.A.DO. société anonyme

Numéro de dépôt :
1308796
Date de dépôt :
10/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/1995

Présentation de la marque TORNADE

Déposée le 10 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES dite T.OR.N.A.DO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORNADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES dite T.OR.N.A.DO domicilié(e) 43, avenue Félix Louat, SENLIS, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH. - France.

La marque TORNADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES dite T.OR.N.A.DO a également déposé les autres marques suivantes : TORNADO , TORNADO PLUS FORT, PLUS VITE , SCOUT'AIR , ASPIFIL , MIDYJET , (Marque figurative) , FI , FL , HERMETIC , AIRJET SYSTEM


TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES dite T.OR.N.A.DO. société anonyme - 43, avenue Félix Louat, SENLIS, France. - France


Cabinet HIRSCH. - France


Inscription le 10 février 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°169239 - Publication au BOPI 1994-02-10

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