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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES dite TORNADO
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SCOUT'AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOUT'AIR
TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES dite TORNADO, société anonyme

Numéro de dépôt :
1428392
Date de dépôt :
25/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/1997

Présentation de la marque SCOUT'AIR

Déposée le 25 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES dite TORNADO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOUT'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES dite TORNADO domicilié(e) 43, avenue Félix Louat, 60307 SENLIS CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH. - France.

La marque SCOUT'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOUT'AIR est expirée depuis le 25 septembre 1997.

TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES dite TORNADO a également déposé les autres marques suivantes : TORNADO , TORNADE , TORNADO PLUS FORT, PLUS VITE , ASPIFIL , MIDYJET , (Marque figurative) , FI , FL , HERMETIC , AIRJET SYSTEM


TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES dite TORNADO, société anonyme - 43, avenue Félix Louat, 60307 SENLIS CEDEX. - France


CABINET HIRSCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234502 - Publication au BOPI 1997-03-18

Inscription le 7 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187335 - Publication au BOPI 1995-07-07

Inscription le 10 février 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°169239 - Publication au BOPI 1994-02-10

Aspirateurs de poussière;depoussiéreurs électriques;installations de dépoussiérage à usage industriel; aspirateurs sans fil.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.