Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERMETIC
Techniques et Organisations Nouvelles d'Applications Domestiques - TORNADO S.A.

Numéro de dépôt :
939900
Date de dépôt :
24/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HERMETIC

Déposée le 24 juin 1975 par la Société Anonyme (SA) Techniques et Organisations Nouvelles d'Applications Domestiques - TORNADO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HERMETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Techniques et Organisations Nouvelles d'Applications Domestiques - TORNADO domicilié(e) (soc. an.), 1, Voie Félix-Eboué, Echat 563, Créteil. - France.

La marque HERMETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque HERMETIC est expirée depuis le 24 juin 1985.

Techniques et Organisations Nouvelles d'Applications Domestiques - TORNADO a également déposé les autres marques suivantes : TORNADO , TORNADE , TORNADO PLUS FORT, PLUS VITE , SCOUT'AIR , ASPIFIL , MIDYJET , (Marque figurative) , FI , FL , AIRJET SYSTEM


Techniques et Organisations Nouvelles d'Applications Domestiques - TORNADO S.A. - (soc. an.), 1, Voie Félix-Eboué, Echat 563, Créteil. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Appareils électro-ménagers;aspirateurs de poussière, cireuses, réfrigérateurs, ventilateurs, extincteurs;appareils de cuisine et de ménage;brosses;matériel de nettoyage;appareils et outillage pour coiffeurs;séchoirs, tondeuses;appareils d'ondulations permanentes;outils et instruments à main;appareils électriques;installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.