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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES
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FI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FI
TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1703633
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2001

Présentation de la marque FI

Déposée le 5 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES domicilié(e) 43, Avenue Félix Louat, 60300 SENLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque FI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FI est expirée depuis le 5 novembre 2001.

TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : TORNADO , TORNADE , TORNADO PLUS FORT, PLUS VITE , SCOUT'AIR , ASPIFIL , MIDYJET , (Marque figurative) , FL , HERMETIC , AIRJET SYSTEM


TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES (société anonyme) - 43, Avenue Félix Louat, 60300 SENLIS - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234502 - Publication au BOPI 1997-03-18

Inscription le 7 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187335 - Publication au BOPI 1995-07-07

Inscription le 10 février 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°169234 - Publication au BOPI 1994-02-10

Aspirateurs électriques;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs