Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONTAINET
TECHNIQUES ET MATERIELS POUR COLLECTIVITES - TEMACO (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1276139
Date de dépôt :
16/05/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2004

Présentation de la marque CONTAINET

Déposée le 16 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET MATERIELS POUR COLLECTIVITES - TEMACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONTAINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET MATERIELS POUR COLLECTIVITES - TEMACO domicilié(e) 22, avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS (dossier no 2033125) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 396 189 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) (dossier no 2033125) - France.

La marque CONTAINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 21 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONTAINET est expirée depuis le 16 mai 2004.


TECHNIQUES ET MATERIELS POUR COLLECTIVITES - TEMACO (Société Anonyme) - 22, avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS (dossier no 2033125) - France - SIREN 302396189


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - (dossier no 2033125) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 1994 n°2033125 - Publication au BOPI 1994-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Inscription le 21 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°170578 - Publication au BOPI 1994-03-21

Inscription - Transmission de propriété n°11571 - Publication au BOPI

Véhicules pour le ramassage, l'enlèvement et le transport des ordures, déchets et résidus de toutes sortes, en vrac ou contenus dans des poubelles, bacs roulants ou autres récipients collecteurs.Poubelles et bacs destinés à la collecte des ordures, déchets et résidus de toutes sortes. Services d'enlèvement des ordures, déchets et résidus de toutes sortes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.