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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET BIOCHIMIE APPLIQUEES TBA
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PROCEDE COR CHIMIOSMOREGULATION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROCEDE COR CHIMIOSMOREGULATION
TECHNIQUES ET BIOCHIMIE APPLIQUEES TBA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1583289
Date de dépôt :
30/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2009
PROCEDE COR CHIMIOSMOREGULATION de TECHNIQUES ET BIOCHIMIE APPLIQUEES TBA

Présentation de la marque PROCEDE COR CHIMIOSMOREGULATION

Déposée le 30 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET BIOCHIMIE APPLIQUEES TBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCEDE COR CHIMIOSMOREGULATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET BIOCHIMIE APPLIQUEES TBA domicilié(e) 116/118, avenue Beaurepaire, 94100 SAINT-MAUR DES FOSSES (dossier no 2144395) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 783 792 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2144395) - France.

La marque PROCEDE COR CHIMIOSMOREGULATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCEDE COR CHIMIOSMOREGULATION est expirée depuis le 30 mai 2009.


TECHNIQUES ET BIOCHIMIE APPLIQUEES TBA (Société Anonyme) - 116/118, avenue Beaurepaire, 94100 SAINT-MAUR DES FOSSES (dossier no 2144395) - France - SIREN 326783792


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2144395) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 1999 n°2144395 - Publication au BOPI 1999-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478940 - Publication au BOPI 2008-08-08

Produits biologiques, bactériens et enzymatiques destinés à l'industrie, la science;l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, engrais biologique pour les terres, accélérateur biologique de compostage, et en particulier produits biologiques, bactérients et enzymatiques destinés à la valorisation des engrais biologiques et au traitement des rejets animaliers. Produits biologiques, bactériens et enzymatiques pour traiter les eaux usées urbaines, industrielles et rejets accidentels en eau douce et eau de mer, ainsi que pour combattre l'eutrophisation des lacs, rivières, étangs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.