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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES DU MELANGE INDUSTRIEL
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TMI TECHNIQUES DU MELANGE INDUSTRIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TMI TECHNIQUES DU MELANGE INDUSTRIEL
TECHNIQUES DU MELANGE INDUSTRIEL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1389185
Date de dépôt :
12/01/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2017

Présentation de la marque TMI TECHNIQUES DU MELANGE INDUSTRIEL

Déposée le 12 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES DU MELANGE INDUSTRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TMI TECHNIQUES DU MELANGE INDUSTRIEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES DU MELANGE INDUSTRIEL domicilié(e) Rue Gustave Eiffel,42350 LA TALAUDIERE (dossier no 2332527) - 42350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 825 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2332527) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TMI TECHNIQUES DU MELANGE INDUSTRIEL est expirée depuis le 12 janvier 2017.


TECHNIQUES DU MELANGE INDUSTRIEL Société par Actions Simplifiée - Rue Gustave Eiffel,42350 LA TALAUDIERE (dossier no 2332527) - 42350 - France - SIREN 323825281


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2332527) - 42005 - France


Inscription le 7 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207176 - Publication au BOPI 1996-10-07

Renouvellement sans limitation n°2075686 - Publication au BOPI 1996-44

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2332527 - Publication au BOPI 2007-01-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°502762 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°502760 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Inscription le 15 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502761 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Appareils et installations pour l'épuration de l'eau.Agitateurs.Aérateurs de surface.Mélangeurs immergés.Mélangeurs statiques.Matériels pour floculants.Machines. Pompes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.