Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TD COM
TECHNIQUES DE DIFFUSIONS DE COMMUNICATIONS (T D COM), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3802926
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2021
TD COM de TECHNIQUES DE DIFFUSIONS DE COMMUNICATIONS (T D COM

Présentation de la marque TD COM

Déposée par voie électronique le 2 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES DE DIFFUSIONS DE COMMUNICATIONS (T D COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TD COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUES DE DIFFUSIONS DE COMMUNICATIONS (T D COM domicilié(e) 114 Avenue D Alfortville - 94600 - CHOISY LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 306 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - Paris - France.

La marque TD COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TD COM est expirée depuis le 2 février 2021.


TECHNIQUES DE DIFFUSIONS DE COMMUNICATIONS (T D COM), Société par actions simplifiée - 114 Avenue D Alfortville - 94600 - CHOISY LE ROI - France - SIREN 334306172


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction des sons, des images, des données et des signaux ; Émetteurs et récepteurs téléphoniques ; appareils de téléphone fixe, portable, mobile, à main libre ou à commande vocale ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; installations de télécommunication, à savoir bornes pour radiotéléphonie et pylônes de téléphonie ; satellites de télécommunications ; terminaux informatiques et téléphoniques pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; appareils d'intercommunication ; commutateurs téléphoniques ; appareils et instruments de téléphonie analogique, numérique et par satellite ; appareils et instruments de secours (sauvetage) ;balises de secours. ;

Services d'installation, de réparation et de maintenance des équipements de télécommunications à savoir des récepteurs, des transmetteurs, des antennes, des terminaux informatiques, des téléphones et des radio-téléphones. ;

Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques ; télécommunications par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone/visiophone ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données ; transmission à haut débit (par paquet) et de bas débit pour les opérateurs de réseaux publics et pour les entreprises ; transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de données, d'images, de sons par satellite ; services de communications mobiles et fixes ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de téléphones, de radiotéléphones mobiles et fixes, de récepteurs et d'émetteurs téléphoniques ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques dans le domaine des télécommunications et de la communication par satellite ; informations en matière de télécommunication et de communication par satellite ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de la communication par satellite ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). ;

Activités sportives et culturelles, organisation de compétitions sportives, organisation de jeux et de concours ; organisation et conduite de congrès, conférences, symposiums, forums, d'ateliers de formation, de séminaires ; location d'équipement sportif ; publication de textes autres que textes publicitaires. ;

Élaboration (conception) et développement de systèmes de télécommunications et de communication mobile et fixe, de systèmes de transmission et de logiciels (programmes enregistrés) ; études de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la communication par satellite ; services d'ingénierie en matière d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques dans le domaine des télécommunications et de la communication par satellite ; services d'infogérance informatique, à savoir élaboration (conception), installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs et de programmation pour ordinateurs dans le domaine des télécommunications et la communication par satellite ; services de location de logiciels informatiques ; expertise dans le domaine des télécommunications et de la communication par satellite ; services d'ingénierie en relation avec des réseaux de télécommunication et programmation de réseaux de télécommunication et de communication par satellite ; services de délestage informatique dans le domaine des télécommunications et la communication par satellite.