Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATABALL
TECHNIQUES AUDIO VISUELLES

Numéro de dépôt :
92442525
Date de dépôt :
18/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2002

Présentation de la marque DATABALL

Déposée le 18 novembre 1992 par la société TECHNIQUES AUDIO VISUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATABALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société TECHNIQUES AUDIO VISUELLES domicilié(e) 18 rue Goubet, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 693 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNIQUES AUDIO VISUELLES - France.

La marque DATABALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATABALL est expirée depuis le 18 novembre 2002.

TECHNIQUES AUDIO VISUELLES a également déposé les autres marques suivantes : DIA - TV , SONOCOPIE , DATATON , DATAGRAPHIC , SONOCOPY , TEVEDIA , DATAVISION


TECHNIQUES AUDIO VISUELLES - 18 rue Goubet, 75019 PARIS - France - SIREN 775693781


TECHNIQUES AUDIO VISUELLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

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