Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUE VOILE
/
TECHNIQUE VOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNIQUE VOILE
TECHNIQUE VOILE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96616139
Date de dépôt :
11/03/1996
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
11/03/2006

Présentation de la marque TECHNIQUE VOILE

Déposée le 11 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUE VOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « TECHNIQUE VOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUE VOILE domicilié(e) Siège social: ZA de Kermarquer, 56470 LA TRINITE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 011 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Yves DANIEL SA CECA OCEANE - France.

La marque TECHNIQUE VOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNIQUE VOILE est expirée depuis le 11 mars 2006.

TECHNIQUE VOILE a également déposé les autres marques suivantes : ECO-VOILES , TECHNIQUE VOILE , 36.15 ECO-VOILES , EUROVOILE


TECHNIQUE VOILE Société à responsabilité limitée - Siège social: ZA de Kermarquer, 56470 LA TRINITE SUR MER - France - SIREN 400011144


Monsieur Jean-Yves DANIEL SA CECA OCEANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Les voiles et leurs accessoires pour bateaux, savoir : - voiles, sacs à voiles, bâches, filets, - mâts, bômes, tangons ou espars divers ainsi que les pièces les constituant, cables de haubannage (gréement dormant) et les drisses (gréement courant)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.