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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUE VOILE
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ECO-VOILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-VOILES
TECHNIQUE VOILE Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
96653669
Date de dépôt :
26/11/1996
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
26/11/2006

Présentation de la marque ECO-VOILES

Déposée le 26 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUE VOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « ECO-VOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUE VOILE domicilié(e) Siège social: ZA de Kermarquer, 56470 LA TRINITE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 011 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Yves DANIEL, SA CECA-OCEANE - France.

La marque ECO-VOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-VOILES est expirée depuis le 26 novembre 2006.

TECHNIQUE VOILE a également déposé les autres marques suivantes : TECHNIQUE VOILE , 36.15 ECO-VOILES , TECHNIQUE VOILE , EUROVOILE


TECHNIQUE VOILE Société A Responsabilité Limitée - Siège social: ZA de Kermarquer, 56470 LA TRINITE SUR MER - France - SIREN 400011144


Monsieur Jean-Yves DANIEL, SA CECA-OCEANE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Les voiles et leurs accessoires pour bateaux, à savoir: - voiles, sacs à voiles, bâches, filets - mâts, bômes, tangons ou espars divers, ainsi que les pièces les constituant, cables de haubannage (gréément dormant) et les drisses (gréément courant), pièces détachées de gréément

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.