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Marques déposées par l'association loi 1901 TECHNIQUE VITICOLE DE BOURGOGNE
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atvb
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

atvb
ASSOCIATION TECHNIQUE VITICOLE DE BOURGOGNE, Association à but non lucratif dite “ Loi 1901 ”

Numéro de dépôt :
3941295
Date de dépôt :
21/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2022
atvb de TECHNIQUE VITICOLE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque atvb

Déposée le 21 août 2012 par l'association loi 1901 TECHNIQUE VITICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « atvb » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 TECHNIQUE VITICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) Mairie - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. VERMANDER Guillaume domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque atvb a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941295.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque atvb est expirée depuis le 21 août 2022.


ASSOCIATION TECHNIQUE VITICOLE DE BOURGOGNE, Association à but non lucratif dite “ Loi 1901 ” - Mairie - 21420 - SAVIGNY LES BEAUNE - France


CABINET PLASSERAUD, M. VERMANDER Guillaume - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 9 décembre 2014 - Concession de licence n°637739 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

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