Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TS
TECHNIQUE SERVICE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1339399
Date de dépôt :
21/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/1996
TS de TECHNIQUE SERVICE

Présentation de la marque TS

Déposée le 21 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE SERVICE domicilié(e) 101, avenue du Général Leclerc, 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque TS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TS est expirée depuis le 21 janvier 1996.

TECHNIQUE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : FULGOR , TS , TS , DRIVERS SUPER , ESSOR


TECHNIQUE SERVICE (Société Anonyme) - 101, avenue du Général Leclerc, 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Appareils électriques;piles et accumulateurs; chargeurs, redresseurs et onduleurs pour piles et accumulateurs.