Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE
/
RS 11 RS 22 RS 33 RS 66 RS 77 RS 88 RS 99
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RS 11 RS 22 RS 33 RS 66 RS 77 RS 88 RS 99
ASSOCIATION TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE

Numéro de dépôt :
1109984
Date de dépôt :
15/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RS 11 RS 22 RS 33 RS 66 RS 77 RS 88 RS 99

Déposée le 15 octobre 1979 par l'association loi 1901 TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RS 11 RS 22 RS 33 RS 66 RS 77 RS 88 RS 99 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE domicilié(e) (Association déclarée Loi de 1901), 1 rue de Choiseul, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque RS 11 RS 22 RS 33 RS 66 RS 77 RS 88 RS 99 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RS 11 RS 22 RS 33 RS 66 RS 77 RS 88 RS 99 est expirée depuis le 15 octobre 1989.

TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE a également déposé les autres marques suivantes : BORECO , R 901 R 902 R 903 , PS 105 PS 106 PS 107 PS 108 , P 903 P 100 P 200 P 300 P 400 P 500 P 600 P 700 P 800 , Z , R--C , ADETS , 420 520 610 710 810 , PAF 10 , P---R


ASSOCIATION TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE - (Association déclarée Loi de 1901), 1 rue de Choiseul, 75002 PARIS. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'aciers, fers à cheval, clous et vis autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais et, plus particulièrement, treillis soudés.