R 901 R 902 R 903

ASSOCIATION TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE Association déclarée - Loi du 1er Juillet 1901

Présentation de la marque R 901 R 902 R 903

Déposée le 13 juin 1985 par l'association loi 1901 TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R 901 R 902 R 903 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE domicilié(e) 25, rue d'Astorg, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL. - France.

La marque R 901 R 902 R 903 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R 901 R 902 R 903 est expirée depuis le 13 juin 1995.

TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE a également déposé les autres marques suivantes : RS 11 RS 22 RS 33 RS 66 RS 77 RS 88 RS 99 , BORECO , PS 105 PS 106 PS 107 PS 108 , P 903 P 100 P 200 P 300 P 400 P 500 P 600 P 700 P 800 , Z , R--C , ADETS , 420 520 610 710 810 , PAF 10 , P---R