PS A PS B PS D PS G PS K PS T

ASSOCIATION TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE

Présentation de la marque PS A PS B PS D PS G PS K PS T

Déposée le 15 octobre 1979 par l'association loi 1901 TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PS A PS B PS D PS G PS K PS T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE domicilié(e) (Association déclarée Loi de 1901), 1 rue de Choiseul, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque PS A PS B PS D PS G PS K PS T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PS A PS B PS D PS G PS K PS T est expirée depuis le 15 octobre 1989.

TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE a également déposé les autres marques suivantes : RS 11 RS 22 RS 33 RS 66 RS 77 RS 88 RS 99 , BORECO , R 901 R 902 R 903 , PS 105 PS 106 PS 107 PS 108 , P 903 P 100 P 200 P 300 P 400 P 500 P 600 P 700 P 800 , Z , R--C , ADETS , 420 520 610 710 810 , PAF 10