P---C

ASSOCIATION TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE, Association constituée selon la loi de 1901

Présentation de la marque P---C

Déposée le 16 septembre 1994 par l'association loi 1901 TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P---C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE domicilié(e) 25, avenue du Val, Z.I. de Limay-Porcheville - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 205 981 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque P---C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P---C est expirée depuis le 16 septembre 2024.

TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE a également déposé les autres marques suivantes : RS 11 RS 22 RS 33 RS 66 RS 77 RS 88 RS 99 , BORECO , R 901 R 902 R 903 , PS 105 PS 106 PS 107 PS 108 , P 903 P 100 P 200 P 300 P 400 P 500 P 600 P 700 P 800 , Z , R--C , ADETS , 420 520 610 710 810 , PAF 10