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Marques déposées par l'association loi 1901 TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE
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C 142 C 189 C 283
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C 142 C 189 C 283
ASSOCIATION TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE, Association déclarée - Loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1337689
Date de dépôt :
28/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1995

Présentation de la marque C 142 C 189 C 283

Déposée le 28 octobre 1985 par l'association loi 1901 TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C 142 C 189 C 283 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE domicilié(e) 25, rue d'Astorg, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL. - France.

La marque C 142 C 189 C 283 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C 142 C 189 C 283 est expirée depuis le 28 octobre 1995.

TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE a également déposé les autres marques suivantes : RS 11 RS 22 RS 33 RS 66 RS 77 RS 88 RS 99 , BORECO , R 901 R 902 R 903 , PS 105 PS 106 PS 107 PS 108 , P 903 P 100 P 200 P 300 P 400 P 500 P 600 P 700 P 800 , Z , R--C , ADETS , 420 520 610 710 810 , PAF 10


ASSOCIATION TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE, Association déclarée - Loi du 1er Juillet 1901 - 25, rue d'Astorg, 75008 PARIS. - France


Cabinet AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais; et plus particulièrement treillis soude.