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Marques déposées par l'association loi 1901 TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE
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ADETS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ADETS
ASSOCIATION TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE, Association constituée selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3319193
Date de dépôt :
19/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2024
ADETS de TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L\'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE

Présentation de la marque ADETS

Déposée le 19 octobre 2004 par l'association loi 1901 TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE domicilié(e) 25, avenue du Val, Z.I. de Limay-Porcheville - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 205 981 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque ADETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADETS arrivera à expiration en date du 19 octobre 2024.

TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE a également déposé les autres marques suivantes : RS 11 RS 22 RS 33 RS 66 RS 77 RS 88 RS 99 , BORECO , R 901 R 902 R 903 , PS 105 PS 106 PS 107 PS 108 , P 903 P 100 P 200 P 300 P 400 P 500 P 600 P 700 P 800 , Z , R--C , 420 520 610 710 810 , PAF 10 , P---R


ASSOCIATION TECHNIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI DU TREILLIS SOUDE, Association constituée selon la loi de 1901 - 25, avenue du Val, Z.I. de Limay-Porcheville - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 784205981


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Renouvellement sans limitation le 6 août 2014 n°2564705 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-06

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails, et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis métalliques, minerais, treillis métalliques soudés, armatures pour béton.