TECHNIQUE NOUVELLE D'ASSEMBLAGE ET DE CONSTRUCTION TIXIT (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1588071
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2010
Présentation de la marque SOMECA
Déposée le 20 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE NOUVELLE D'ASSEMBLAGE ET DE CONSTRUCTION TIXIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE NOUVELLE D'ASSEMBLAGE ET DE CONSTRUCTION TIXIT domicilié(e) 78 rue de la Ferme Falk, 67500 HAGUENAU, France (dossier no 2156348) - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 501 477 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2156348) - France.
La marque SOMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOMECA est expirée depuis le 20 avril 2010.
TECHNIQUE NOUVELLE D'ASSEMBLAGE ET DE CONSTRUCTION TIXIT a également déposé les autres marques suivantes : TIXIT CONSEIL
TECHNIQUE NOUVELLE D'ASSEMBLAGE ET DE CONSTRUCTION TIXIT (Société Anonyme) - 78 rue de la Ferme Falk, 67500 HAGUENAU, France (dossier no 2156348) - France - SIREN 548501477
CABINET NUSS - (dossier no 2156348) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-48
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 1999 n°2156348 - Publication au BOPI 1999-10-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Inscription le 26 octobre 2004 - Changement de nature juridique n°401881 - Publication au BOPI 2004-10-26
Inscription le 5 mai 2003 - Changement de nature juridique n°370435 - Publication au BOPI 2003-05-05
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux métalliques en fils, plaques, profilés, riblons, et en particulier les tôles striées, perforées, le métal déployé;éléments métalliques, en particulier, laminés, fondus, forgés, estampés, emboutis, pour la construction métallique et celle de voies ferrées, et notamment les cornières perforées;chaudronnerie et constructions métalliques, et en particulier, charpentes, murs-rideaux;palans et chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);tuyaux, câbles et fils métalliques d'usage électrique ou non, et leurs raccords;serrurerie et quincaillerie pour le bâtiment;clous, vis, boulons, tire-fonds, rondelles;machines pour le travail des métaux, du bois, de la pierre et des matières plastiques (et outils pour ces machines) et en particulier, machines à laminer, étirer, tréfiler, forger, souder, mouler, injecter, percer, emboutir, cintrer, tarauder, tourner, scier, raboter, découper;machines à air comprimé ou à fluide hydraulique, en particulier, compresseurs, marteaux-piqueurs, pistolets à peindre;machines et outils à clouer, à visser ou dévisser, à tirefonner;machines et outils pour le travail des tubes métalliques;machines pour les industries textiles, y compris les métiers de filature, de tissage, de bonneterie, les machines à coudre;machines et outils à broyer, à mélanger, en particulier, les bétonneuses;outils à couper, scier, y compris les couteaux, les faux, faucilles;outils de jardin, en particulier, les bêches, les râteaux, les tondeuses à gazon, les arroseurs;les pics et les pioches de terrassiers;appareils de pesage, de mesurage, de signalisation;appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et en particulier, les pompes, les vannes, les robinets et les ventilateurs (autres que ceux destinés aux véhicules);les huiles et graisses industrielles utilisées comme lubrifiants, les combustibles, y compris les carburants; les produits chimiques pour l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et en particulier, les produits nécessaires à la trempe et à la soudure
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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