TECHNIQUE INDUSTRIE SERVICE - TIS (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
3044438
Date de dépôt :
27/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2010
Présentation de la marque PRACTIS
Déposée le 27 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE INDUSTRIE SERVICE - TIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRACTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-36 du 8 septembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE INDUSTRIE SERVICE - TIS domicilié(e) 13 rue Parmentier, 42110 FEURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 711 689 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque PRACTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRACTIS est expirée depuis le 27 juillet 2010.
TECHNIQUE INDUSTRIE SERVICE - TIS (Société Anonyme) - 13 rue Parmentier, 42110 FEURS - France - SIREN 349711689
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09
Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36
Brancards roulants, ceintures et bandes orthopédiques, appareils médicaux pour exercices corporels, appareils médicaux de rééducation, appareils orthopédiques de rééducation, fauteuils à usage médical ou dentaires, fauteuils roulants à usage médical, appareils de massage, articles orthopédiques, appareils médicaux de musculation. Matériels roulants pour handicapés, fauteuils roulants, cycles, bicyclettes, bicyclettes de rééducation, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir : cadres, roues, roues libres, moyeux, pédales, changements de vitesse, guidons, freins, chaînes, jantes, pneus, pneumatiques et bandage de pneumatique, selles, rayons, tubes de cadre, pignons, manivelles, jeux de pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbre (avertisseurs sonores), poignées, garde-boue, porte-bagages pour véhicules, tiges de selles, fourches, dérailleurs de chaînes, roues dentées, sacoches, pompes, boîtes de pédalier, haubans, mains courantes, roulettes, axes de roues, flasques protège rayons, assises, appuis-tête, repose-pied, accoudoirs, housses de protection pour fauteuils. Vêtements, chaussures, chapellerie pour handicapés, à savoir : pantalons, vestes, ponchos, gants.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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