Déposée le 22 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUE IMPORT COMMERCIALISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CUT-EUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUE IMPORT COMMERCIALISATION domicilié(e) 15 AVENUE DE L'ORME FOURCHU, 84000 AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 422 142 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Serge SEYDEL TECHNIQUE IMPORT COMMERCIALISATION - France.
La marque CUT-EUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485436.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUT-EUR est expirée depuis le 22 septembre 2003.
TECHNIQUE IMPORT COMMERCIALISATION a également déposé les autres marques suivantes : STRUT-EUR , FIX-EUR
TECHNIQUE IMPORT COMMERCIALISATION (SARL) - 15 AVENUE DE L'ORME FOURCHU, 84000 AVIGNON - France - SIREN 344422142
Mr Serge SEYDEL TECHNIQUE IMPORT COMMERCIALISATION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Machines à main et machines de chantiers pour le perçage, sciage meulage.Outillage de machines.Lames de scies à main, montures de scies, tournevis, embouts de vissage, douilles de vissage, clées de serrage, outils de pose pour chevilles
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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