TECHNIQUE IMPORT COMMERCIALISATION - TIC sarl au capital de 40 000 euros
Numéro de dépôt :
3175302
Date de dépôt :
15/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2012
Présentation de la marque point FIX Le Parti de la Fixation
Déposée le 15 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUE IMPORT COMMERCIALISATION - TIC au capital de 40 000 euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « point FIX Le Parti de la Fixation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUE IMPORT COMMERCIALISATION - TIC au capital de 40 000 euros domicilié(e) 29 avenue de L'ORME FOURCHU,84000 AVIGNON - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 422 142 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard NAVARRO TECHNIQUES IMPORT COMMERCIALISATION domicilié(e) 29 AVENUE DE L'ORME FOURCHU,84000 AVIGNON - 84000 - France.
La marque point FIX Le Parti de la Fixation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque point FIX Le Parti de la Fixation est expirée depuis le 15 juillet 2012.
TECHNIQUE IMPORT COMMERCIALISATION - TIC sarl au capital de 40 000 euros - 29 avenue de L'ORME FOURCHU,84000 AVIGNON - 84000 - France - SIREN 344422142
Monsieur Bernard NAVARRO TECHNIQUES IMPORT COMMERCIALISATION - 29 AVENUE DE L'ORME FOURCHU,84000 AVIGNON - 84000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Clous, pointes, vis, boulon, goujon, rivets, chevilles, paumelles, charnières, gonds, colliers, brides, et autres moyens d'attache analogues en métal pour la fixation de tubes, tuyaux, conducteurs et cables. Machines et Machines outils, en particulier toutes les machines à air comprimé, tels que compresseurs, marteaux pneumatiques et toutes machines et appareils de perforation et de démolition, appareillages et machines à souder, générateurs de courant électrique. Tous appareils, dispositifs et outils pour enfoncer les chevilles, pointes, clous dans les matériaux compacts, notamment outils à main, tels que chasse-pointe et pistolets, pistolets à cartouches poudre ou gaz comprimé ou autre produit chimique. Equipement éléctrique pour soudure et cartouches en particulier pour pistolets à scellement. Colliers, brides, chevilles, pointes, clous et autres moyens d'attache analogues, en matière plastique, notamment pour la fixation de tubes, tuyaux, conducteurs et cables. Matériels de fixations et d'étanchéité pour fenêtres, toitures et bardage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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