Déposée le 9 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS domicilié(e) ZA DE LA MASSANE - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 850 984 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS domicilié(e) ZA DE LA MASSANE - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France.
La marque VEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, SA - ZA DE LA MASSANE - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France - SIREN 321850984
SA TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS - ZA DE LA MASSANE - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France
Inscription le 14 avril 2005 - retrait partiel n°410907 - Publication au BOPI 2005-04-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2014 n°2568082 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22
Couvertures à barres en métal pour piscines. Couvertures à barres non métalliques pour piscines. Bâches en matière plastique de couverture de piscines.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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