Marque expirée - Marque en non vigueur

SUNY
TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, SA

Numéro de dépôt :
99809378
Date de dépôt :
20/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2019

Présentation de la marque SUNY

Déposée le 20 août 1999 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS domicilié(e) ZA DE LA GARE - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 850 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TGP – TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, MME GUILLOT LILIANE domicilié(e) ZA DE LA GARE - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNY est expirée depuis le 20 août 2019.

TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : SATURN , NORA , CLORMATIC , Géo Géo , BLUEMOON , NEPTUNE , CHLORE MULTIPLUS , COCOON , VEGA , EDG


TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, SA - ZA DE LA GARE - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France - SIREN 321850984


TGP – TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, MME GUILLOT LILIANE - ZA DE LA GARE - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2009 n°2414692 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-30

Appareils de traitement d'eau, équipements, corps et lampes pour le traitement et la stérilisation de l'eau. Traitement de l'eau.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.