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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS
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ORCA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORCA
TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, SA

Numéro de dépôt :
3657844
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2029
ORCA de TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS

Présentation de la marque ORCA

Déposée le 16 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-30 du 24 juillet 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS domicilié(e) ZA de la Massane, 287 avenue de la Massane - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 850 984 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, M. GUILLOT Sébastien domicilié(e) za de la MASSANE, 287 avenue de la Massane - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.

La marque ORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3657844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORCA arrivera à expiration en date du 16 juin 2029.

TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : SATURN , NORA , CLORMATIC , Géo Géo , BLUEMOON , NEPTUNE , CHLORE MULTIPLUS , COCOON , SUNY , VEGA


TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, SA - ZA de la Massane, 287 avenue de la Massane - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 321850984


TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, M. GUILLOT Sébastien - za de la MASSANE, 287 avenue de la Massane - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2019 n°2715686 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-20

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