Déposée le 9 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS domicilié(e) ZA DE LA MASSANE - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 850 984 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS domicilié(e) ZA DE LA MASSANE - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France.
La marque NORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, SA - ZA DE LA MASSANE - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France - SIREN 321850984
SA TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS - ZA DE LA MASSANE - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2014 n°2570397 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-20
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique. Barrières de sécurité souples pour piscines. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques. Barrières se sécurité souples pour piscines. Serrurerie métallique non électrique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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