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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS
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COCOON
Marque expirée - Marque en non vigueur

COCOON
TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS SA

Numéro de dépôt :
98760710
Date de dépôt :
19/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2018

Présentation de la marque COCOON

Déposée le 19 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COCOON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS domicilié(e) ZA DE LA GARE,13210 ST REMY DE PROVENCE (dossier no 2380463) - 13210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 850 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLOT LILIANE DIRECTEUR GENERAL SA TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS domicilié(e) ZA DE LA GARE,13210 ST REMY DE PROVENCE (dossier no 2380463) - 13210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COCOON est expirée depuis le 19 novembre 2018.

TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : SATURN , NORA , CLORMATIC , Géo Géo , BLUEMOON , NEPTUNE , CHLORE MULTIPLUS , SUNY , VEGA , EDG


TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS SA - ZA DE LA GARE,13210 ST REMY DE PROVENCE (dossier no 2380463) - 13210 - France - SIREN 321850984


GUILLOT LILIANE DIRECTEUR GENERAL SA TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS - ZA DE LA GARE,13210 ST REMY DE PROVENCE (dossier no 2380463) - 13210 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2008 n°2380463 - Publication au BOPI 2008-07-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Appareils de distribution d'eau, de filtration, notamment filtres et pré-filtres. Appareils de purification d'eau, de potabilisation ; groupes d'appareils de filtration. Réservoir d'eau sous pression. Appareils de prise d'eau ; bouches d'eau ; clapets ; vannes. Accessoires de réglage et de sûreté pour ces appareils ; conduites d'eau ; matière filtrante (sable, diatomée poudre de minéral fossile).