Déposée le 9 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIGIPURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP domicilié(e) Z.A. DE LA GARE,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carina SCOTTA Service Juridique S.A. TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP) domicilié(e) Z.A. DE LA GARE,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France.
La marque DIGIPURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP) - Z.A. DE LA GARE,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France
Carina SCOTTA Service Juridique S.A. TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP) - Z.A. DE LA GARE,13210 SAINT REMY DE PROVENCE - 13210 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Produits chimiques pour l'industrie ; produits pour adoucir et purifier l'eau ; médium filtrant pour adoucisseurs. Appareils et installations de purification et d'adoucissement de l'eau ; appareils à filtrer l'eau ; filtres pour la purification et le traitement de l'eau ; appareils de distribution d'eau ; adoucisseurs d'eau. Traitement de l'eau.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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