Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YSITEK
S.A. TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (T.G.P.)

Numéro de dépôt :
3085370
Date de dépôt :
19/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2011

Présentation de la marque YSITEK

Déposée le 19 février 2001 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (T.G.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YSITEK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (T.G.P domicilié(e) Z.A. de la GARE, 13210 SAINT-REMY de PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARIMA SCOTTA, Service Juridique, S.A. TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP) - France.

La marque YSITEK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YSITEK est expirée depuis le 19 février 2011.

TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (T.G.P a également déposé les autres marques suivantes : OCTA , VITALIA , ICE GUARD DIGITAL TECHNOLOGY , SPACIUM , MANGROVE


S.A. TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (T.G.P.) - Z.A. de la GARE, 13210 SAINT-REMY de PROVENCE - France


CARIMA SCOTTA, Service Juridique, S.A. TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, électriques et électroniques à savoir : modules optimisant la durée de filtration d'une piscine en fonction de la température de l'eau, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation (inspection), de contrôle (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'informations ; équipement pour le traitement de l'information.