Déposée le 5 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (T.G.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VITALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (T.G.P domicilié(e) Z.A. de la GARE, 13210 SAINT-REMY de PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARIMA SCOTTA Service Juridique S.A TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP) - France.
La marque VITALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (T.G.P.) - Z.A. de la GARE, 13210 SAINT-REMY de PROVENCE - France
CARIMA SCOTTA Service Juridique S.A TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS (TGP) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Appareils d'éclairage, de distribution d'eau. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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