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Marques déposées par TECHNIQUE EUROPEENNE NOUVELLE TEN
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TECHNIQUE EUROPEENNE NOUVELLE TEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TECHNIQUE EUROPEENNE NOUVELLE TEN
TECHNIQUE EUROPEENNE NOUVELLE TEN

Numéro de dépôt :
4397408
Date de dépôt :
18/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2027
TECHNIQUE EUROPEENNE NOUVELLE TEN de TECHNIQUE EUROPEENNE NOUVELLE TEN

Présentation de la marque TECHNIQUE EUROPEENNE NOUVELLE TEN

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2017 par TECHNIQUE EUROPEENNE NOUVELLE TEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TECHNIQUE EUROPEENNE NOUVELLE TEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est TECHNIQUE EUROPEENNE NOUVELLE TEN domicilié(e) 28 rue Pierre Brossollette - 93160 - NOISY LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul-Emile boutmy domicilié(e) 66 Avenue Victor Hugo - 75116 - paris - France.

La marque TECHNIQUE EUROPEENNE NOUVELLE TEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNIQUE EUROPEENNE NOUVELLE TEN arrivera à expiration en date du 18 octobre 2027.

TECHNIQUE EUROPEENNE NOUVELLE TEN a également déposé les autres marques suivantes : TECHNIQUE EUROPEENNE NOUVELLE NOUVELLE TEN


TECHNIQUE EUROPEENNE NOUVELLE TEN - 28 rue Pierre Brossollette - 93160 - NOISY LE GRAND - France


Monsieur Paul-Emile boutmy - 66 Avenue Victor Hugo - 75116 - paris - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Inscription le 14 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785226 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-14

Inscription le 14 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785209 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-14

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