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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE ET DOCUMENTATION
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TEC & DOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEC & DOC
TECHNIQUE ET DOCUMENTATION (S.A.)

Numéro de dépôt :
1202731
Date de dépôt :
27/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1992

Présentation de la marque TEC & DOC

Déposée le 27 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE ET DOCUMENTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEC & DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE ET DOCUMENTATION domicilié(e) 11, rue Lavoisier, 75384 PARIS CEDEX 08 - France.

La marque TEC & DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEC & DOC est expirée depuis le 27 avril 1992.


TECHNIQUE ET DOCUMENTATION (S.A.) - 11, rue Lavoisier, 75384 PARIS CEDEX 08 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Imprimés, journaux et périodiques, livres.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux. Prêts de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.