Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODOCOMPTA
TECHNIQUE ET DEVELOPPEMENT INFORMATIQUE ET EDITION "T.D.I.E." (SARL)

Numéro de dépôt :
1730509
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
22/05/2000

Présentation de la marque MODOCOMPTA

Déposée le 22 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUE ET DEVELOPPEMENT INFORMATIQUE ET EDITION "T.D.I.E." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « MODOCOMPTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIQUE ET DEVELOPPEMENT INFORMATIQUE ET EDITION "T.D.I.E." domicilié(e) Buro Parc Bât. 3 Voie 2, 31328 LABEGE INNOPOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROUZAUD - France.

La marque MODOCOMPTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODOCOMPTA est expirée depuis le 22 mai 2000.

TECHNIQUE ET DEVELOPPEMENT INFORMATIQUE ET EDITION "T.D.I.E." a également déposé les autres marques suivantes : MODOPAYE , MODODOKS , MODORESEAU


TECHNIQUE ET DEVELOPPEMENT INFORMATIQUE ET EDITION "T.D.I.E." (SARL) - Buro Parc Bât. 3 Voie 2, 31328 LABEGE INNOPOLE - France


Cabinet ROUZAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06

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