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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE ET BATIMENT
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LE BATISSEUR DES MAISONS TRADITIONNELLES TECHNIQUE ET BATIMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BATISSEUR DES MAISONS TRADITIONNELLES TECHNIQUE ET BATIMENT
TECHNIQUE ET BATIMENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1265626
Date de dépôt :
07/03/1984
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
07/03/1994
LE BATISSEUR DES MAISONS TRADITIONNELLES TECHNIQUE ET BATIMENT de TECHNIQUE ET BATIMENT

Présentation de la marque LE BATISSEUR DES MAISONS TRADITIONNELLES TECHNIQUE ET BATIMENT

Déposée le 7 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE ET BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « LE BATISSEUR DES MAISONS TRADITIONNELLES TECHNIQUE ET BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUE ET BATIMENT domicilié(e) 31, rue Charles Péguy, BP 9, 45430 CHECY - France.

La marque LE BATISSEUR DES MAISONS TRADITIONNELLES TECHNIQUE ET BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265626.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BATISSEUR DES MAISONS TRADITIONNELLES TECHNIQUE ET BATIMENT est expirée depuis le 7 mars 1994.


TECHNIQUE ET BATIMENT (S.A.) - 31, rue Charles Péguy, BP 9, 45430 CHECY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Construction de maisons individuelles, Agrandissement, Rénovation, Aménagements.