FEE Bat Formation aux Économies d'Énergie des entreprises et artisans du Bâtiment
Présentation de la marque FEE Bat Formation aux Économies d'Énergie des entreprises et artisans du Bâtiment
Déposée le 25 février 2008 par l'association loi 1901 Technique Energie Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEE Bat Formation aux Économies d'Énergie des entreprises et artisans du Bâtiment »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEE Bat Formation aux Économies d'Énergie des entreprises et artisans du Bâtiment est expirée depuis le 25 février 2018.
Technique Energie Environnement a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14