Marque expirée - Marque en non vigueur

FEE Bat Formation aux Économies d'Énergie des entreprises et artisans du Bâtiment
Association Technique Energie Environnement Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3558750
Date de dépôt :
25/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2018
FEE Bat Formation aux Économies d\'Énergie des entreprises et artisans du Bâtiment de Technique Energie Environnement

Présentation de la marque FEE Bat Formation aux Économies d'Énergie des entreprises et artisans du Bâtiment

Déposée le 25 février 2008 par l'association loi 1901 Technique Energie Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEE Bat Formation aux Économies d'Énergie des entreprises et artisans du Bâtiment »

Le déposant est l'association loi 1901 Technique Energie Environnement domicilié(e) 47 avenue Laplace,94117 ARCUEIL cedex - 94117 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 062 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Technique Energie Environnement domicilié(e) 47 avenue Laplace,94117 ARCUEIL cedex - 94117 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEE Bat Formation aux Économies d'Énergie des entreprises et artisans du Bâtiment est expirée depuis le 25 février 2018.

Technique Energie Environnement a également déposé les autres marques suivantes : stockage-énergie , ATEE Club Association Technique Energie Environnement Power to Gas , énergie Plus , PRO-SMEn , PRO-REFEI , atee ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT Club C2E , FEE BAT , EEPPEE , ATEE Club Association Technique Energie Environnement Pyrogazéification


Association Technique Energie Environnement Association Loi 1901 - 47 avenue Laplace,94117 ARCUEIL cedex - 94117 - France - SIREN 315062786


Association Technique Energie Environnement - 47 avenue Laplace,94117 ARCUEIL cedex - 94117 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Formation.