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Marques déposées par l'association loi 1901 TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT
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FEE BAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FEE BAT
ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT

Numéro de dépôt :
4624724
Date de dépôt :
17/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2030
FEE BAT de TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque FEE BAT

Déposée par voie électronique le 17 février 2020 par l'association loi 1901 TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FEE BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est l'association loi 1901 TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 47 Avenue Laplace - 94110 - Arcueil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, Monsieur Bernard Soyer domicilié(e) 5 Avenue de Messine - 75008 - paris - France.

La marque FEE BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624724.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEE BAT arrivera à expiration en date du 17 février 2030.

TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : stockage-énergie , ATEE Club Association Technique Energie Environnement Power to Gas , énergie Plus , PRO-SMEn , PRO-REFEI , atee ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT Club C2E , EEPPEE , FEE Bat Formation aux Économies d'Énergie des entreprises et artisans du Bâtiment , ATEE Club Association Technique Energie Environnement Pyrogazéification


ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT - 47 Avenue Laplace - 94110 - Arcueil - France


BERNARD SOYER CONSEIL, Monsieur Bernard Soyer - 5 Avenue de Messine - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Matériels de cours éducatifs téléchargeables ;

Cours éducatifs imprimés ; manuels d’instruction à des fins d’enseignement ;

Services de formation, mise à disposition de cours d’enseignement en ligne ; ateliers de formation ; Service de formation professionnelle ; organisation de séminaires, de colloques ou d’atelier de formation dans le domaine de l’énergie et du bâtiment ; publication de textes non téléchargeables autres que publicitaires dans le domaine de l’énergie et du bâtiment ; services de clubs dans les domaine de l’éducation et de la formation; service d’enseignement dans le domaine de l’énergie et du bâtiment ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels.