Association Technique Energie Environnement, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4217900
Date de dépôt :
14/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2025
Présentation de la marque EEPPEE
Déposée par voie électronique le 14 octobre 2015 par l'association loi 1901 Technique Energie Environnement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EEPPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 Technique Energie Environnement domicilié(e) 47 avenue Laplace - 94110 - ARCUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 062 786 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Technique Energie Environnement, M. Jean Philippe TEILHOL domicilié(e) 47 avenue Laplace - 94110 - ARCUEIL - France.
La marque EEPPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Technique Energie Environnement, Association loi 1901 - 47 avenue Laplace - 94110 - ARCUEIL - France - SIREN 315062786
Association Technique Energie Environnement, M. Jean Philippe TEILHOL - 47 avenue Laplace - 94110 - ARCUEIL - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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