ATEE Club Association Technique Energie Environnement Pyrogazéification
Marque enregistrée - Marque en vigueur
ATEE Club Association Technique Energie Environnement Pyrogazéification
ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT
Numéro de dépôt :
4646403
Date de dépôt :
11/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2030
Présentation de la marque ATEE Club Association Technique Energie Environnement Pyrogazéification
Déposée par voie électronique le 11 mai 2020 par l'association loi 1901 TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ATEE Club Association Technique Energie Environnement Pyrogazéification » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-23 du 5 juin 2020.
Le déposant est l'association loi 1901 TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 PLACE DU SUD - 92800 - PUTEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, Monsieur Bernard Soyer domicilié(e) 5 Avenue de Messine - 75008 - paris - France.
La marque ATEE Club Association Technique Energie Environnement Pyrogazéification a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646403.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEE Club Association Technique Energie Environnement Pyrogazéification arrivera à expiration en date du 11 mai 2030.
Informations et conseil commerciaux dans le domaine du traitement thermique; informations et conseils commerciaux concernant le respect de la réglementation d’installations fonctionnant au gaz et d’installation de traitement thermique ; informations et conseils commerciaux concernant l’entretien, la maintenance d’installations fonctionnant au gaz et d’installation thermiques ; informations et conseils commerciaux en matière d’économie d’Energie et de gestion des déchets ; organisation de salons professionnels à des fins publicitaires ou commerciales ; relations publiques ; Informations et conseils commerciaux en matière de pyrolyse, gazéification, pyrogazéification, oxydation hydrothermale, vitrification par torche plasma ; service de veille commerciale et économique ; services de promotion commerciale ;
Service de distribution de gaz ; service de transport de gaz ; stockage de combustibles gazeux ; informations en matière de transport et de stockage du gaz ; service de mise en bouteille ; service de transport par gazoducs ; entreposage et transport de de déchets ;
Service de purification des gaz ; service de filtration des gaz ; service de raffinage de gaz ; service de traitement des gaz ; services de production de gaz ; liquéfaction de gaz de pétroles ; service de compression de gaz ; service de méthanisation (production de gaz) ; traitement du pétrole ; traitement du gaz naturel ; traitement de déchets toxiques ; traitement de gaz dangereux ; information en matière de traitement du gaz ; information en matière de méthanisation (production de gaz) ; service de traitement et de valorisation de déchets issus notamment de l’industrie gazière ; service de traitement de matériaux par procèdes thermiques ; service de conseil dans les domaines du traitement thermique par pyrolyse, gazéification, pyrogazéification, oxydation hydrothermale, vitrification par torche plasma ; conseils en matière de production d’énergie ;
Service de formation professionnelle ; service de formation; organisation de séminaires, de colloques de conférence ou d’atelier de formation; publication de textes autres que publicitaires dans le domaine du gaz et des traitements thermiques ; services de clubs dans le domaine de l’éducation ; service d’enseignement et de formation dans le domaine du gaz et des traitement thermiques; organisation et conduite de salon éducatifs ; Cours de formation en planification stratégique en matière de publicité, de promotion, de marketing et d'entreprise ; service de formation en matière d’économie d’énergies ;
Service de contrôle de qualité; réalisation d’audit en matière d'énergie; service de contrôle technique dans le domaine du gaz (services d'ingénierie); études techniques; service de conception d’installations pour la production et le traitement du gaz ; service de conception d’installations de traitement thermique ; informations et conseils scientifiques en matière d’économie d’énergie ; information et conseils scientifiques en matière de traitement de matériaux par procédés thermiques; services de bureau d’études ; information et conseils scientifiques en matière de traitement thermiques par pyrolyse, gazéification, pyrogazéification, oxydation hydrothermale, vitrification par torche plasma ; service de veille technique et technologique ; audits scientifiques en matière d’énergie ; recherches dans le domaine de l’énergie ;
Consultation dans le domaine de la sécurité en rapport avec l’industrie gazière ; service d’inspection d’usines en matière de sécurité ; préparation de règlementation ; Conseils en matière de réglementation ; examen de normes et de pratiques afin de vérifier leur conformité aux lois et règlements ; conseil et représentation juridique ; services rendus par une association engagée dans l'étude de questions relatives au traitement des matériaux par procédé thermiques, à savoir la préparation d'études, de recommandations et de propositions en matière de réglementation à des autorités nationales et internationales dans le domaine de du traitement des matériaux par procédés thermiques.
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