ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT ATEE (ASSOCIATION LOI 1901)
Numéro de dépôt :
99820218
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2009
Présentation de la marque Club Biogaz
Déposée le 18 octobre 1999 par l'association loi 1901 TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT ATEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Club Biogaz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est l'association loi 1901 TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT ATEE domicilié(e) 47 AVENUE LAPLACE, 94117 ARCUEIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 062 786 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME CHRISTIANE SENICOURT ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT ATEE - France.
La marque Club Biogaz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT ATEE (ASSOCIATION LOI 1901) - 47 AVENUE LAPLACE, 94117 ARCUEIL CEDEX - France - SIREN 315062786
MADAME CHRISTIANE SENICOURT ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT ATEE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
. conseils, informations, renseignements sur la production, le traitement et la valorisation des biogaz . organisation de colloques, conférences, congrès . organisation de stages de formations . travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec les affaires.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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