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Marques déposées par l'association loi 1901 TECHNIQUE DE LA REFRIGERATION ET DE L'EQUIPEMENT MENAGER
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ATR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATR
ASSOCIATION TECHNIQUE DE LA REFRIGERATION ET DE L'EQUIPEMENT MENAGER

Numéro de dépôt :
1072410
Date de dépôt :
20/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ATR

Déposée le 20 octobre 1978 par l'association loi 1901 TECHNIQUE DE LA REFRIGERATION ET DE L'EQUIPEMENT MENAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 TECHNIQUE DE LA REFRIGERATION ET DE L'EQUIPEMENT MENAGER domicilié(e) (association régie par la loi du 01 juillet 1901) 28, avenue Hoche 75008 PARIS. - France.

La marque ATR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072410.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ATR est expirée depuis le 20 octobre 1988.

TECHNIQUE DE LA REFRIGERATION ET DE L'EQUIPEMENT MENAGER a également déposé les autres marques suivantes : ATR


ASSOCIATION TECHNIQUE DE LA REFRIGERATION ET DE L'EQUIPEMENT MENAGER - (association régie par la loi du 01 juillet 1901) 28, avenue Hoche 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020

Appareils et instruments pour la vérification de la conformité aux normes et de la qualité des réfrigérateurs, conservateurs, congélateurs, surgélateurs, conditionneurs d'air, refroidisseurs de lait, distributeurs de boissons, installations frigorifiques fixes ou d'engins de transport et de leurs éléments constitutifs, à savoir compresseurs, évaporateurs, condensateurs, absorbeurs, bouilleurs, thermostats, détendeurs.