Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATR
ASSOCIATION TECHNIQUE DE LA REFRIGERATION ET DE L'EQUIPEMENT MENAGER

Numéro de dépôt :
1071534
Date de dépôt :
27/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ATR

Déposée le 27 février 1978 par l'association loi 1901 TECHNIQUE DE LA REFRIGERATION ET DE L'EQUIPEMENT MENAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 TECHNIQUE DE LA REFRIGERATION ET DE L'EQUIPEMENT MENAGER domicilié(e) 28, avenue Hoche 75008 PARIS. - France.

La marque ATR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ATR est expirée depuis le 27 février 1988.

TECHNIQUE DE LA REFRIGERATION ET DE L'EQUIPEMENT MENAGER a également déposé les autres marques suivantes : ATR


ASSOCIATION TECHNIQUE DE LA REFRIGERATION ET DE L'EQUIPEMENT MENAGER - 28, avenue Hoche 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019

Services rendus consistant dans la vérification de la conformité aux normes et de la qualité des réfrigérateurs, conservateurs, congélateurs, surgélateurs, conditionneurs d'air, refroidisseurs, de lait, distributeurs de boisson, installations frigorifiques fixes ou d'engins de transport et de leurs éléments constitutifs, à savoir compresseurs, évaporateurs, condenseurs, absorbeurs, bouilleurs, thermostats, détendeurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.