ACIBAT
Présentation de la marque ACIBAT
Déposée le 13 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNIQUE BETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACIBAT arrivera à expiration en date du 13 octobre 2030.
TECHNIQUE BETON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12
Inscription le 1 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°382501 - Publication au BOPI 2003-12-01
Inscription le 1 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382500 - Publication au BOPI 2003-12-01
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2010 n°2447363 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-26
Inscription le 4 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533353 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2020 n°2758505 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-04